Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUBAPAT
Numéro de dépôt :
1560077
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1999
Présentation de la marque CUBAPAT
Déposée le 9 novembre 1989 par BIZALION Pierre Benoit Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBAPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUBAPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBAPAT est expirée depuis le 9 novembre 1999.
BIZALION Pierre Benoit Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17